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Par Thomas Cornet
Depuis le 1er avril 2022, l’avenant 9 de la convention médicale a permis la revalorisation des actes en médecine générale. Retrouvez dans cet article, comment coter les différents actes en médecine générale.
Sommaire
L’avenant 9 de la convention médicale, mis en œuvre le 1er avril 2022, a permis la revalorisation de certaines cotations d'actes de médecine générale. Les objectifs majeurs de cette revalorisation ont pour but de renforcer l’accès aux soins pour les publics prioritaires, de mettre en place une réponse adaptée aux soins non programmés, de consolider le parcours de soins des patients et d’accompagner la transition numérique dans le domaine de la santé. Ces mesures visent à améliorer la qualité des soins et à répondre aux besoins croissants de la population en matière de santé.
Les cotations revalorisées en cabinet concernent les patients présentant un handicap sévère et une dépendance. La cotation de consultation très complexe (CTX) à 60 € est applicable dans certains cas. Cela inclut le changement de médecin traitant, où la cotation est facturée par les deux médecins (60 € chacun). De plus, lors d’une consultation en structure de soins spécialisés, une majoration de déplacement (MD) peut être appliquée. Même en l’absence d’examen clinique, il est possible d’appliquer une cotation pour une consultation blanche.
Pour les troubles du neurodéveloppement et de la relation mère-enfant, une consultation à 24 mois était déjà possible avec une cotation pour les examens obligatoires (COE) à 24 €. Si nécessaire, une consultation dédiée au repérage des troubles du neurodéveloppement peut être proposée, avec une cotation de consultation très complexe enfant (CTE) à 60 €.
Le dépistage des troubles de l’audition et de la vision chez l’enfant est rémunéré en fonction de l’acte réalisé. De plus, la rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP) évolue pour permettre le dépistage visuel ou auditif chez les enfants entre 4 et 12 mois, ainsi que le dépistage des troubles du langage chez les enfants entre 3 et 5 ans.
Pour les actes réalisés en urgence au cabinet, il est important de joindre la cotation « M » valorisée à 26,88 € pour valoriser ces actes après examen du patient.
Lors de l’entrée dans l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE), il est possible de proposer à l’enfant un bilan de santé et de prévention obligatoire, avec une cotation spécifique Aide Sociale à l’Enfance (ASE) de 46 €.
En ce qui concerne les visites pour les patients de plus de 80 ans et en affection de longue durée (ALD), une cotation de visite longue (VL) et une majoration de déplacement (MD) par trimestre sont appliquées, pour un total de 70 €. Pour les maladies neurodégénératives, une cotation de visite longue (VL) et une majoration de déplacement (MD) par trimestre à 70 € peuvent également être appliquées. Enfin, pour les soins palliatifs, une cotation de 4 visites longues (VL) et 4 majorations de déplacement (MD) par année civile sont possibles.
En ce qui concerne la télémédecine, la téléexpertise est possible pour tous les patients. Le médecin requérant cote 10 € par acte, dans la limite de 4 actes par an et par patient, tandis que le médecin requis cote 20 € par acte, également dans la limite de 4 actes par an et par patient. Le médecin requis cote l’acte de téléexpertise (TE) et renseigne le médecin requérant.
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Découvrir les formationsLes cotations d'acte de médecine générale concernant les actes médicaux courants en médecine générale sont les suivantes :
Rappel
Ces tarifs correspondent aux actes courants effectués par les médecins lors des consultations de base, du suivi des nourrissons et des enfants, ainsi que des consultations spécifiques pour les adolescents et les cas nécessitant un avis ponctuel de consultant.
Les actes médicaux avec majorations sont appliqués dans certaines situations, comme les soins itératifs sur recommandation du médecin traitant, les suites d’hospitalisation, les consultations initiales d’information sur des pathologies particulières et les urgences médicales. Les tarifs applicables sont les suivants :
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Découvrir les formationsCes cotations s’appliquent aux actes médicaux réalisés pendant la nuit ou les jours fériés, en dehors des horaires réguliers. Ils comprennent des majorations spécifiques pour tenir compte de la disponibilité et de la prise en charge des patients en dehors des heures habituelles de consultation :
L’électrocardiogramme au cabinet est facturé 39,26 € avec la cotation G(S) et DEQP003.
Un acte médical appliqué à une brûlure se cote comme suit :
La téléconsultation standard est facturée 25 € avec la cotation TCG. La téléconsultation avec un médecin correspondant ou éloigné de la résidence habituelle (avec retour au médecin traitant) ,quant à elle, facturée 30 € avec la cotation TCG + MCG.
Les cotations pour les sutures et la petite chirurgie sont les suivantes :
Un acte médical concernant les infiltrations est coté de la façon suivante :
La cotation d'acte en médecine générale concernant la traumatologie est la suivante :
En pneumologie, la cotation pour la spirométrie standard avec enregistrement est cotée GLQP012 40,28 €.
L’évaluation de la dépression par l’échelle de Hamilton est cotée ALQP003 69,12 €.
Le traitement de première ligne pour détresse nécessitant des actes techniques (perfusion, oxygène, réanimation) et présence prolongée se cote YYYY010 + M 74,88 € P-S-F.
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Découvrir les formationsLa cotation en médecine générale concernant la gynécologie est la suivante :
En ce qui concerne la dermatologie, les cotations s’appliquent de la façon suivante :
Les cotations pour majorations en cas d’urgence sont les suivantes :
Bon à savoir
La formation pour médecin généraliste proposée par Walter santé propose une mise à jour des connaissances des cotations à appliquer selon les actes médicaux prodigués. Un focus est fait entre autres sur la facturation de l’ECG et sur la cotation d’un frottis en médecine générale.
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