Liste des CPTS en France

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Liste des CPTS en France

Quelle est la liste des CPTS en France ?

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8 min

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Par Thomas Cornet

Qu'est ce qu'une CPTS ? La communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) est composée de différents acteurs tels que des professionnels de la santé, des établissements de santé ainsi que des acteurs médico-sociaux et sociaux. Le rôle de la CPTS est de permettre une coordination flexible et adaptée aux besoins locaux, avec les professionnels de la santé en charge. Les frontières géographiques de la communauté territoriale de santé sont définies par les acteurs locaux. Voici la liste des CPTS en France. 

Sommaire

  • Rappel du fonctionnement des CPTS
  • Les CPTS en Martinique
  • Les CPTS en Centre-Val de Loire
  • Les CPTS à la Réunion
  • Les CPTS en Guyane
  • Les CPTS en Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Les CPTS en Île-de-France
  • Les CPTS au Pays de la Loire
  • Les CPTS en Bourgogne-Franche-Comté
  • Les CPTS en Auvergne-Rhône-Alpes
  • Les CPTS au Grand Est
  • Les CPTS dans les Hauts-de-France
  • Les CPTS en Bretagne
  • Les CPTS en Occitanie
  • Les CPTS en Normandie
  • Les CPTS en Nouvelle-Aquitaine
  • Les CPTS en Corse
  • Les CPTS en Guadeloupe
  • Les CPTS à Mayotte
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Rappel du fonctionnement des CPTS

Comment fonctionne une CPTS ? Le contrat issu de l'accord conventionnel peut être modifié en fonction de l'évolution de la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS). Conclu localement entre l'agence régionale de santé, les professionnels de santé impliqués et l'Assurance Maladie, ce contrat est spécifique à chaque communauté et ne suit pas les grands principes de l'accord national. Les missions des CPTS, les ressources allouées, les indicateurs de performance et le suivi des résultats sont définis précisément au niveau local.

 

L'aide financière accordée par l'Assurance Maladie dépend de la taille de la communauté et de l'étendue des missions à réaliser. Elle varie de 287 500 euros annuels pour les communautés les plus petites à 580 000 euros annuels pour les plus grandes.

 

Le contrat prévoit une rémunération en deux parties distinctes : la première concerne le financement CPTS, y compris le recrutement d'un coordinateur, et la seconde concerne la rémunération des missions menées, y compris le financement CPTS santé des moyens nécessaires à leur réalisation, le temps consacré par les professionnels de santé et l'acquisition d'outils de coordination numériques. La rémunération est basée sur les objectifs atteints et peut être majorée de 10% pour les CPTS santé de plus de 100 membres. Les communautés professionnelles ont une liberté totale quant à l'utilisation des fonds alloués dans le cadre de ce contrat.

 

Maintenant que nous avons rappelé le fonctionnement d’une CPTS, voici la liste des CPTS en France.

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Les CPTS en Martinique

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)1365 734100 %
Ensemble1365 734100 %

Les CPTS en Centre-Val de Loire

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)312 569 96697,6 %
CPTS en cours de création (Lettre d'intention validée)244 9361,7 %
Ensemble332 614 90299 %

Les CPTS à la Réunion

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)5683 40278,3 %
CPTS prochainement en fonctionnement (Projet de santé validé)1189 23321,7 %
Ensemble6872 635100 %

Les CPTS en Guyane

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)1182 70063,6 %
Ensemble1182 70064 %

Les CPTS en Provence-Alpes-Côte d'Azur

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)413 235 13962,6 %
CPTS prochainement en fonctionnement (Projet de santé validé)7436 4208,4 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)201 221 26023,6 %
Ensemble684 892 82195 %

Les CPTS en Île-de-France

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)707 396 99759,7 %
CPTS prochainement en fonctionnement (Projet de santé validé)2161 9391,3 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)121 217 2719,8 %
Ensemble848 776 20771 %

Les CPTS au Pays de la Loire

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)231 936 27849,4 %
CPTS prochainement en fonctionnement (Projet de santé validé)3179 3664,6 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)5309 0527,9 %
Ensemble312 424 69662 %

Les CPTS en Bourgogne-Franche-Comté

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)171 395 03248,5 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)11838 00929,2 %
Ensemble282 233 04178 %

Les CPTS en Auvergne-Rhône-Alpes

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)563 770 97845,7 %
CPTS prochainement en fonctionnement (Projet de santé validé)3199 1512,4 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)17770 5499,3 %
Ensemble764 740 67857 %

Les CPTS au Grand Est

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)332 518 68644,5 %
CPTS prochainement en fonctionnement (Projet de santé validé)1146 8642,6 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)101 151 75820,3 %
Ensemble443 817 30967 %

Les CPTS dans les Hauts-de-France

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)292 485 02540,8%
CPTS prochainement en fonctionnement (Projet de santé validé)3179 445 2,9 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)221 626 90826,7 %
Ensemble544 291 37971 %

Les CPTS en Bretagne

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)181 400 98740,5 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)5423 06012,2 %
Ensemble231 824 04753 %

Les CPTS en Occitanie

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)312 274 60737,4 %
CPTS prochainement en fonctionnement (Projet de santé validé)8472 0537,8 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)231 207 47019,9 %
Ensemble623 954 13165 %

Les CPTS en Normandie

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)111 233 58336,3 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)7717 06521,1 %
Ensemble181 950 64857 %

Les CPTS en Nouvelle-Aquitaine

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)281 779 23128,8 %
CPTS prochainement en fonctionnement (Projet de santé validé)7417 3126,8 %
CPTS en cours de création (Lettre d’intention validée)231 143 57418,5 %
Ensemble583 340 11954 %

Les CPTS en Corse

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en fonctionnement (Contrat ACI signé)123 8756,8 %
Ensemble123 8757 %

Les CPTS en Guadeloupe

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en cours de création (Lettre d'intention validée)3198 47246,9 %
Ensemble3198 47247 %

Les CPTS à Mayotte

StatutNombre de CPTSPopulationCouverture
CPTS en cours de création (Lettre d'intention validée)131 94512,2 %
Ensemble131 94512 %

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Une CPTS est une organisation formée à l’initiative des professionnels de santé sur un territoire donné, défini par les professionnels eux-mêmes et axée sur un projet de santé commun. Elle regroupe notamment des professionnels de santé, des établissements de santé et des acteurs médico-sociaux et sociaux.


L'objectif d'une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) est de constituer une structure de coordination souple, dirigée par les professionnels eux-mêmes, afin de répondre aux besoins spécifiques du territoire concerné. Les acteurs locaux définissent le périmètre géographique de la CPTS. Pour les infirmières et infirmiers libéraux, rejoindre une CPTS santé leur offre des avantages financiers mais également des opportunités concrètes dans leur pratique, notamment en les inscrivant comme acteurs clés de l'exercice coordonné pluriprofessionnel. Le contrat conventionnel prévoit 4 missions prioritaires pour les CPTS et 2 missions optionnelles. Les voici détaillées. 

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