NGAP : cotation des perfusions

Les perfusions dans la NGAP et les changements liés à l'avenant 6

La cotation des perfusions est définie dans l’article III du chapitre II de la NGAP. Révisé en 2014, cet article est très important pour les IDEL, afin d'éviter les erreurs dans la cotation perfusion.

Pour rappel, les perfusions peuvent être réalisées sous deux conditions :

• en application d’une prescription médicale écrite ;
• en application d’un protocole écrit par le médecin.

Le terme “protocole” correspond, dans ce cadre-là, à une prescription anticipée en fonction d’une situation.

La perfusion dans la NGAP IDEL est une séance complète, quel que soit le nombre de produits ou de flacons utilisés. Une séance de perfusion sert à administrer des solutés ou des médicaments de manière continue ou discontinue chez un patient, par voie veineuse, sous-cutanée ou endorectale.
L’avenant 6 à la convention nationale modifie les lettres associées aux perfusions, car elles sont associables avec la dépendance (association avec les forfaits BSI ou AIS).

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La séance de perfusion

Dans la NGAP, la perfusion correspond à une séance où les actes et les produits utilisés sont compris. Pour comprendre la cotation d’une perfusion IDEL, il faut distinguer :

• la durée de la perfusion : moins d’une heure ou plus d’une heure ;
• la perfusion sous surveillance continue ou non.

C’est le médecin prescripteur qui définit le protocole et si la perfusion nécessite une surveillance continue ou l'organisation d’une surveillance (perfusion dont la durée est supérieure à une heure).

• Une séance sous perfusion continue comprend la préparation des produits à injecter et du matériel de perfusion, la perfusion des produits de manière successive ou simultanée, la surveillance et l’arrêt avec pansement.
• Une séance de perfusion supérieure à une heure sans surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter et du matériel, la pose, ainsi que l’organisation de contrôle et de gestion des complications éventuelles.

Les différents forfaits

Avant 2014, chaque acte relié à une perfusion était détaillé et coté. Désormais, les forfaits simplifient la cotation des perfusions. Il est important de connaître ces forfaits NGAP, car il y a régulièrement des erreurs de facturation chez les IDEL.
Les forfaits décrits ci-dessous peuvent aussi être cotés en AMX dans le cadre de la dépendance.

AMI 9

C’est le forfait qui correspond à une séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue. Il n’existe pas dans la NGAP de forfait perfusion de moins d’une heure sans surveillance continue. Ainsi, toute perfusion de moins d’une heure ou égale à une heure doit être sous surveillance continue, par exemple une cotation de perfusion de 30 min.
Il est important que le terme “surveillance continue” soit noté sur la prescription médicale.

AMI 6

Le forfait AMI 6 est un supplément forfaitaire pour la surveillance continue d’une perfusion au-delà d’une heure. Ce supplément s’applique par heure avec un maximum de 5 heures. Peu utilisé, il se cumule avec le forfait AMI 9 (pour la première heure) dès la deuxième heure de surveillance et s’ajoute à nouveau pour chaque heure supplémentaire de surveillance, jusqu’à 5 heures maximum.

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AMI 14

Le forfait AMI 14 correspond à une séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure avec l’organisation d’une surveillance non continue.
Il n’existe qu'un seul cas de dérogation où il est possible de cumuler AMI 9 et AMI 14 à taux plein. Par exemple, une nutrition parentérale avec voie veineuse centrale (coté AMI 14) et une perfusion sous surveillance continue de moins d’une heure, comme une perfusion de corticoïde (cotée AMI 9).

AMI 5

C’est le forfait pour l’arrêt ou le retrait du dispositif de perfusion, comprenant le pansement, la tenue du dossier de soins et la transmission d’informations au médecin prescripteur. L’AMI 5 ne se cumule pas avec le forfait AMI 9, car tout est déjà compris. Il peut être cumulé avec l’AMI 14 pour un patient sous perfusion discontinue (par exemple, une cotation perfusion sur 12h matin et soir), car il y a un moment où l’IDEL doit venir retirer le dispositif (sauf si le patient est sous un système de perfusion continue 24/24h).

AMI 4

L’AMI 4 se rapporte à l’organisation de la surveillance d’une perfusion, la planification des soins, y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et du jour du retrait, par jour. Il ne se cumule pas avec les majorations de nuit ou du dimanche, ni les frais de déplacements.

Les IDEL ont souvent du mal avec ce forfait. Il faut l’imaginer comme une astreinte qui ne comprend pas le jour de pose ni de retrait, avec l’obligation de suivre le patient qui a une perfusion continue sur 2 ou 3 jours (ou plus). Ce forfait est utilisé dans la cotation de la dialyse péritonéale ou pour un patient avec une pompe à insuline remplie pour plusieurs jours.

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AMI 4.1

L’AMI 4.1 n’est pas la même chose que l’AMI 4. Il est utilisé pour le changement de flacon(s), le branchement en Y sur un dispositif en place, l’intervention pour le débranchement ou le déplacement du dispositif ou le contrôle du débit (cas d’une cotation perfusion avec diffuseur), pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose.

Il concerne un ensemble d’interventions sur le même dispositif de perfusion. C’est un forfait important pour l’IDEL, car il permet de facturer un déplacement sans prescription médicale. L’AMI 4.1 peut se cumuler avec une indemnité forfaitaire de déplacement ou une indemnité de nuit.

La majoration de nuit

Une majoration de nuit s’applique dans le cas d’un déplacement de nuit pour une intervention sur un dispositif de perfusion, entre autres.
Il y a une tarification différente selon les horaires :

• entre 20 et 23h et entre 5 et 8h : tarif de nuit normal ;
• entre 23h et 5h matin : tarif de nuit doublé.

L’IDEL doit préciser l’heure exacte d’intervention dans son logiciel métier.

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