La facturation infirmière en libéral

blog

Santé

Infirmier

NGAP

La facturation des actes infirmiers (IDEL)

Comment sont facturés les actes infirmiers des infirmiers libéraux ?

|

8 min

|

Par Alphonse Doutriaux

Les cotations et les règles de facturation des actes infirmiers peuvent être difficiles à comprendre. En tant qu’infirmier libéral, il est nécessaire de maîtriser l’outil du BSI et de connaître les rouages du logiciel pour comprendre votre rémunération et les forfaits de vos prises en charge. Le BSI prend en compte de nombreux paramètres : les soins techniques infirmiers (sans les soins de nursing), la lourdeur de la dépendance de votre patiente), les déplacements et les majorations éventuelles, les actes de téléconsultation, etc. Grâce à notre formation en cotation IDEL et notre formation BSI en ligne, développez votre maîtrise du logiciel BSI et maîtrisez la facturation vos prises en charge de patients.

Sommaire

  • La facturation infirmière des actes techniques
  • La facturation des actes infirmiers de soins
  • La facturation infirmière des forfaits dépendance
  • Les indemnités forfaitaires de déplacement des IDEL
  • La facturation des indemnités kilométriques des infirmiers libéraux
  • L'accompagnement en téléconsultation par l'IDEL
  • Téléchargez votre fiche mémo sur la cotation du BSI en PDF
  • Sources

Cotation du BSI

+ de 2500 téléchargements

Programme formation NGAP 2023

+ de 2800 téléchargements

Partager sur :

img test
Quiz NGAP

Débutant, intermédiaire, avancé ? Passez le test pour connaître votre niveau de compétences !

Je fais le test

La facturation infirmière des actes techniques

En tant qu'infirmier libéral, la facturation des actes techniques reprend l’intégralité de la nomenclature générale d’actes professionnels (NGAP) et l’intégralité des soins, des prises de sang aux soins liés aux appareils, en passant par les pansements. Chaque soin est coté dans la partie des actes techniques du bilan de soins infirmiers. Dans le BSI, vous devez cocher les actes réalisés ou à réaliser, afin de connaître le nombre de soins à faire (le nombre de prises de sang à faire dans l’année pour un(e) patient(e), par exemple).

Pour résumer

En cochant une case, comme “pansement lourd et complexe”, vous pouvez y inscrire le nombre d’actes réguliers à faire pour une certaine durée (dès que vous réalisez plus de 2 pansements lourds et complexes par mois).

Cette partie des actes techniques du BSI ne permet pas de facturer les actes infirmiers à domicile, mais de connaître la lourdeur des soins techniques à réaliser pour un(e) patient(e), en plus des soins de nursing ou des soins d’accompagnement.

La facturation des actes infirmiers de soins

Le BSI est lié à la notion de dépendance, seuls les actes infirmiers relatifs à la dépendance des patients concernent le bilan de soins infirmiers. Pour la cotation des actes infirmiers, il est nécessaire de faire un tri, de relier les actes en lien avec la dépendance de votre patient(e) et en mettant de côté les soins de la prise en charge qui n’ont pas de lien avec sa situation de dépendance.

Important

Les facteurs extérieurs à la dépendance du/de la patient(e) ne concernent pas le BSI.

Concernant les tarifs et la facturation des actes infirmiers, vous pouvez vous référer aux tarifs conventionnels applicables en métropole et dans les départements d’outre-mer et Mayotte. Vous y retrouverez les tarifs des infirmiers libéraux (ainsi que les tarifs des infirmiers en pratique avancée (IPA)), reprenant les différents types d’actes infirmiers :

  • les actes techniques hors cadre de dépendance ;
  • les actes techniques dans un cadre de dépendance ;
  • les forfaits de dépendance : léger, intermédiaire et lourd ;
  • les actes infirmiers de soins ;
  • l’indemnité forfaitaire de déplacement (hors cadre dépendance, dans le cadre de dépendance et dans le cadre IPA) ;
  • l’indemnité kilométrique (plaine, montagne, à pied et à ski) ;
  • les différentes majorations (majoration de nuit, dimanche et jours fériés, acte unique, coordination infirmière et enfant de moins de 7 ans) ;
  • les accompagnements en téléconsultation.
img test
Maîtrisez la nomenclature IDEL 2024

Droits et devoirs de l'IDEL, maîtrise de la cotation adaptée, modifications des avenants 6 et 8 et obligations réglementaires.

Découvrir la formation

La facturation infirmière des forfaits dépendance

Dans le BSI, il est indispensable de connaître le forfait qui vous concerne et qui détermine votre rémunération. Il existe trois forfaits dans le BSI :

  • le BSA : forfait léger (AIS 4,9, 13 €) ;
  • le BSB : forfait intermédiaire (AIS 6,87, 18,20 €) ;
  • le BSC : forfait lourd (AIS 10,83, 28,70 €).

Le BSI se calcule suivant les cases que vous avez cochées. Plus précisément, l’algorithme du logiciel calcule votre rémunération et détermine si votre prise en charge rentre dans le cadre d’un BSA, d’un BSB ou d’un BSC. Au sein du logiciel, les soins sont évalués selon des points précis, afin de déterminer s'ils correspondent à une cotation BSI lourd, une cotation BSI intermédiaire ou légère. Les points varient de 1 à 4 selon la lourdeur des soins. Les interventions de 4 points (les plus lourdes) concernent toujours l’hygiène, l’élimination et la mobilité.

Les indemnités forfaitaires de déplacement des IDEL

Les soins infirmiers à domicile de type BSA, BSB et BSC sont concernés par l’indemnité forfaitaire de déplacement (IFD). Cette indemnité se cumule à la rémunération des actes et des soins infirmiers effectués à domicile. Il est possible de cumuler indemnités forfaitaires de déplacement et indemnités kilométriques, ainsi que les majorations (nuit, dimanche, jours fériés, enfant de moins de 7 ans, etc.).

Bon à savoir

C’est l’Assurance Maladie qui rembourse les déplacements des infirmiers libéraux et des IPA. Le montant de l’IFD est fixé par la NGAP.

La facturation des indemnités kilométriques des infirmiers libéraux

L’Assurance Maladie rembourse les frais de déplacement des infirmiers libéraux et IPA en proposant une indemnité kilométrique. Lorsque le domicile de votre patient(e) est situé à plus de 2 km en plaine ou à 1 km en montagne de votre lieu de travail et qu’il ne fait pas partie de la même agglomération, vous êtes éligible à l’IK.

 

L’Assurance Maladie peut vérifier si vos tournées de soins sont logiques et optimisées, afin de ne pas facturer deux déplacements lorsqu’un seul est nécessaire. Seule une prescription médicale qui justifie deux soins dans la journée (à des horaires différents) permet la facturation de deux déplacements à un(e) infirmier(e) libéral(e). Un barème précis fixe le calcul des indemnités kilométriques pour les infirmiers libéraux. Les indemnités kilométriques sont plafonnées : elles sont remboursées à 50 % au-delà du 300ème kilomètre, mais elles ne sont plus remboursées au-delà du 400ème.

img test
Maîtrisez les cotations complexes d'actes infirmiers

Nouveautés de la NGAP en vigueur, traçabilité des soins pratiqués, procédure en cas de contentieux avec l'Assurance Maladie.

Découvrir la formation

L'accompagnement en téléconsultation par l'IDEL

Les actes de téléconsultation sont pris en charge par l’Assurance Maladie depuis l’avenant 6. Ils répondent à un cadre précis de la NGAP et des soins infirmiers. Ils doivent être réalisés au sein d’un parcours de soin coordonné, par vidéotransmission avec le respect des données personnelles et la sécurisation des échanges, en respectant l’intimité des patients. L’infirmier n’a pas besoin d’une prescription médicale, mais un téléphone portable ne suffit pas pour réaliser un acte de téléconsultation.

 

Celui-ci peut être réalisé au cours d’un soin infirmier (pour assister le médecin) au domicile du/de la patient(e) (l’acte est coté TLS). Lorsque c'est un acte de téléconsultation réalisé isolément au domicile de votre patient(e) (sans soin), il est côté TLD. Et quand l’acte est réalisé dans un lieu dédié aux téléconsultations, le code est TLL. Il est possible de cumuler ce type d’acte avec d’autres soins infirmiers.

Bon à savoir

Besoin d’aide pour la facturation de vos actes infirmiers ? Notre formation BSI sur la cotation IDEL vous permet de comprendre en détail le fonctionnement de la cotation BSI et des actes infirmiers.

Téléchargez votre fiche mémo sur la cotation du BSI en PDF

Cotation du BSI

Cotation du BSI

+ de 2500 téléchargements

Sources

Cotation du BSI

+ de 2500 téléchargements

Programme formation NGAP 2023

+ de 2800 téléchargements

Accès gratuit

Accédez dès maintenant à nos explications vidéo sur la cotation des pansements !

Demo image
Découvrir

Partager sur :

Commentaires

Publier un commentaire

Un doute, une question, nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Sur le même thème

La NGAP et le BSI, des outils indispensables pour les IDEL

Walter Learning

Alphonse Doutriaux

|

16 Janvier 2023

En tant qu’IDEL, vous devez maîtriser un certain nombre de compétences qui vous permettent de gérer votre cabinet infirmier, mais aussi de répondre aux règles de facturation en cours. Ainsi, la nomenclature générale des actes professionnels, ou NGAP, est un document que vous devez connaître et maîtriser. Walter Santé vous aide à comprendre son importance et son rôle dans la facturation et le remboursement des actes de soins infirmiers que vous pratiquez au quotidien. Découvrez les outils à maîtriser en tant qu'IDEL.

Lire l'article

Quelle majoration pour la cotation des soins de nuit des IDEL à domicile ?

Walter Learning

Alphonse Doutriaux

|

22 Novembre 2022

La majoration de nuit et celle du dimanche et jour férié d’un(e) infirmier(ère) libéral(e) à domicile font l'objet d’une vigilance et de contrôles accrus par l’Assurance Maladie. En effet, sauf si cela est indispensable, elles doivent être évitées. Dans quels cas s'applique la majoration de nuit pour les IDEL ? Découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur la cotation des soins infirmiers de nuit à domicile.

Lire l'article

Suivre une formation NGAP en ligne pour maîtriser les cotations IDEL

Walter Learning

Alphonse Doutriaux

|

27 Mars 2023

Une formation NGAP en ligne a pour objectif de vous aider à utiliser et à maîtriser les fondamentaux et les subtilités de la nomenclature des actes professionnels. Souvent causes d’erreurs, les cotations des actes infirmiers ne sont pas simples à appliquer dans l’exercice quotidien du métier d’infirmier libéral, face à des cas concrets et parfois complexes. Grâce à la , découvrez ou approfondissez vos connaissances des droits, des devoirs de l’infirmier libéral, de la cotation des actes de soins, des majorations et des règles de cumuls. Voici le détail de notre formation NGAP pour IDEL.

Lire l'article

2 exemples de cotation des perfusions

Walter Learning

Alphonse Doutriaux

|

30 Mai 2023

Comment un(e) infirmier(ère) doit-il/elle faire la cotation des perfusions qu’il/elle effectue ? Tout d’abord, il faut avoir en tête que le cadre législatif de la cotation perfusion a évolué. Il est donc intéressant de suivre une formation sur la cotation IDEL pour comprendre ces changements. En attendant, voici deux exemples pour bien comprendre la cotation IDEL avec la NGAP.

Lire l'article