Les nouveautés de la NGAP en 2023 pour les infirmiers

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De nouveaux pansements lourds et complexes

Grâce aux changements apportés à la NGAP en 2022, les pansements à base de TPN, ou traitement des plaies par pression négative, peuvent être pris en charge par les IDEL hors du parcours d’hospitalisation, autrement nommé HAD.

Cependant, ils restent facturables uniquement sur prescription médicale, alors que deux cotations ont été créées : 

• la cotation AMI 4,6 ;
• la cotation AMI 2,6.

La cotation AMI 4,6

L’AMI 4,6 représente :

• la pose de systèmes de traitement par pression négative à usage unique, impliquant console et pansement, avec un pansement faisant office de réservoir, type VPN ;
• une prescription hospitalière pour 30 jours, qui peut être renouvelée une fois au maximum, sans être prescrite par un médecin traitant.

La cotation AMI 4,6 de la NGAP infirmier en 2023 implique un suivi hebdomadaire de l’évolution de la plaie et de l’état général du(de la) patient(e). Ce suivi doit être effectué par le prescripteur initial. Ainsi IDEL et médecin généraliste ou hospitalier doivent coordonner leurs actions, communiquer et travailler ensemble.

 Ce système à usage unique concerne les plaies suivantes : 

• plaies chroniques ;
• plaies aiguës ;
• plaies traumatiques ;
• plaies subaiguës et déhiscence de plaies ;
• brûlures du deuxième degré ;
• les ulcères ;
• les escarres ;
• les lambeaux et greffes ;
• les sites d’incision chirurgicalement fermés.

Maîtrisez la nomenclature IDEL 2024

Droits et devoirs de l'IDEL, maîtrise de la cotation adaptée, modifications des avenants 6 et 8 et obligations réglementaires.

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Dans tous les cas, reportez-vous aux recommandations de la HAS, ou Haute Autorité de Santé. Enfin, assurez-vous que le soin apporté répond à une prescription hospitalière dans le cas de plaies chroniques :

•  les ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse ;
•  les plaies du patient diabétique. 
• Un nouveau système est posé dès que le premier est saturé, et dans tous les cas au 7e jour de traitement.

La cotation AMI 2,1

La cotation AMI 2,1 concerne les actes suivants : 

• la mise en place d’un pansement additionnel, sans changement de console, dans le cadre d’un TPN à usage unique avec pansement faisant office de réservoir ;
• les indications médicales répondant aux recommandations de la HAS.

Les pansements concernés par la cotation AMI 2,1 et AMI 4,6 de la NGAP infirmier 2023 sont tous deux lourds et complexes. Ils peuvent être associés à la MCI, ou majoration coordination infirmière. Enfin, ils sont cotables à taux plein en AMX, ou actes externalisés.

Les nouveautés de l'avenant 6

Les articles suivants ont été modifiés pour permettre une meilleure lecture de certains actes et certaines dérogations mises en place par l’avenant 6 :

• l’article 23, concernant les dispositions générales ;
• l’article 2, concernant les pansements courants ;
• l’article 3, concernant les pansements lourds et complexes. 

Ainsi, au sujet de l'article 23 des dispositions générales, il s’agit de : 

• la reprise des forfaits de soins infirmiers, autrement dit BSA, BSB et BSC ;
• les forfaits journaliers de soins pour les patients dépendants sont déclarés uniquement s’ils sont réalisés par vous-même ;
• l’algorithme de calcul des forfaits est défini en annexe 1 de la NGAP infirmier 2023. 

Concernant l’article 2, les modifications sont les suivantes.

• « Dans le cadre de la chirurgie mammaire et en cas de bilatéralité, deux actes peuvent être facturés, le deuxième à 50 % de son coefficient en application de l’article 11B des Dispositions générales » ;
• « Quelle que soit la localisation des plaies (sur un seul membre ou sur les 2 membres), deux actes au plus peuvent être facturés », dans les suivis post-opératoires d’exérèses multiples de varices et de ligatures multiples de veines perforantes, avec ou sans stripping. 

Maîtrisez les cotations complexes d'actes infirmiers

Nouveautés de la NGAP en vigueur, traçabilité des soins pratiqués, procédure en cas de contentieux avec l'Assurance Maladie.

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Les nouveautés de l'avenant 8

Les modifications de l’avenant 8 de la NGAP sont en lien direct avec le déploiement du BSI, ou bilan de soins infirmiers. Ainsi, tout ce qui concerne la DSI, ou démarche de soins infirmiers, a été supprimé, car elle n’existe plus. Le BSI est appliqué à l'ensemble des patients dépendants depuis le mois d'avril 2023.

Les actes existants dans ce chapitre 1, soit AIS3, AIS3,1 et AIS4, ont fait l’objet de modifications : 

• un « supplément pour vaccination antigrippale » en AMX a été créé : les actes externalisables à 50 % avec un AIS3 ou un forfait BSI comprennent le supplément pour le vaccin anti-grippe. La vaccination antigrippale pourra donc se décliner en AMX ;
• la prise de sang est maintenant cotée à taux plein en AMI, tout comme l’acte de prélèvement par ponction veineuse directe. Il sera coté à taux plein en AMI, quel que soit la valeur de l'acte associé
• de même, l’application de l’analgésie topique est cotée à taux plein, avec les 4 autres cotations de l’article 5Bis ;
• les actes hors surveillance peuvent être cotés en AIS4, à 50 %.

La signature de l'avenant 9 de la NGAP infirmier

La cotation des télésoins

L’avenant 9 de la NGAP infirmier 2023 fait évoluer la rémunération des infirmiers en pratique avancée, ou IPA. Il apporte également des précisions sur le télésoin infirmier.

Les soins infirmiers suivants peuvent être réalisés en télésoin : 

• l’accompagnement à la prise médicamenteuse ;
• la surveillance clinique et la prévention à la suite d’une hospitalisation pour décompensation cardiaque ou une BPCO ;
• la surveillance d’un(e) patient(e) insulino-traité(e) ;
• les suivis de pansements, seulement si un premier pansement a été réalisé en présentiel.

Tous les actes de télésoin doivent être déclarés à l’aide de la cotation TMI.                

La cotation des actes de vaccination

Les actes de vaccination sont valorisés depuis le 23 mars 2023, selon les cotations suivantes de la NGAP infirmier :

• AMI 2,4 si le patient a une prescription médicale ou si le vaccin est en délivrance libre ;
• AMI 3,05 si le patient n’a pas de prescription et que le vaccin est à prescription obligatoire.

Découvrez le détail des outils infirmiers utiles pour vos télédéclarations, soit la NGAP et le BSI.

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