Le calcul des IK pour les IDEL

blog

Santé

Infirmier

NGAP

Le calcul des IK pour les IDEL

Comment faire le calcul des IK des IDEL et quel est le plafonnement appliqué ?

|

8 min

|

Par Alphonse Doutriaux

Les frais de déplacement d’un(e) infirmier(ère) libéral(e) à domicile est un poste de remboursement non négligeable. Il/elle doit donc être attentif(ve) à la manière dont ces frais sont déclarés afin de recevoir une indemnisation forfaitaire de déplacement (IFD) ainsi qu’éventuellement des indemnités kilométriques (IK). Découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur la cotation des frais kilométriques pour les IDEL et sur le calcul des IK perçus par les IDEL.

Sommaire

  • Comment fonctionnent l'IFD et l'IK ?
  • Comment savoir quelle cotation s'applique ?
  • Quel est le plafonnement de l'IK des IDEL ?
  • Téléchargez votre fiche mémo sur la cotation des IK en PDF
  • Sources

Cotation des indemnités kilométriques

+ de 800 téléchargements

Partager sur :

img test
Quiz NGAP

Débutant, intermédiaire, avancé ? Passez le test pour connaître votre niveau de compétences !

Je fais le test

Comment fonctionnent l'IFD et l'IK ?

Les frais de déplacement lorsqu’on est infirmier(ère) libéral(e) à domicile représentent un poste de remboursement très important. D’ailleurs, l’Assurance Maladie est vigilante quant à la manière dont les frais de déplacement de l’infirmier(ère) libéral(e) sont facturés.

Rappel

En interne, il faut savoir que l'Assurance Maladie, lorsqu'elle contrôle la facturation, va partir généralement de la distance qui réside entre le cabinet et le domicile du/de la patient(e) via une estimation Google Maps. Il faut donc être sur le même degré de référence pour calculer la distance. 

Lorsque les déplacements au domicile du/de la patient(e) sont prescrit par le médecin, ces déplacements ouvrent droit à une prise en charge par l'Assurance Maladie. Cette indemnisation est variable en fonction du secteur où l’on exerce

  • soit en agglomération ; 
  • soit en secteur plaine ; 
  • soit en secteur montagne. 

Elle se compose d’une indemnisation forfaitaire de déplacement (IFD) et est applicable quel que soit le secteur d'activité. Elle peut également se cumuler avec des indemnités kilométriques, selon le barème IK. Cette disposition a été modifiée par l'avenant 6, puisqu’il vient plafonner l’indemnisation. 

La première modalité de facturation du déplacement est l’indemnisation forfaitaire de déplacement. Dans quel cas s’applique-t-il ? Lorsque la résidence du/de la patient(e) et le domicile professionnel de l’infirmier(ère) libéral(e) à domicile sont situés dans la même agglomération. Dans cette hypothèse, il est impossible de facturer les indemnités kilométriques mais les frais de déplacement d’un(e) infirmier(ère) libéral(e) seront soumis à une indemnité forfaitaire. 

 

Cette indemnité forfaitaire est également applicable lorsque la distance qui sépare du cabinet au domicile du/de la patient(e) est inférieure à 2 km. En effet, l’indemnité de déplacement d’un(e) infirmier(ère) libéral(e) vise à couvrir un champ de déplacement de 2 km. 

 

La valeur de cette unité est fixée légalement et peut être cumulée avec des indemnités kilométriques (IK) et des majorations, que ce soit des majorations de nuit ou d’actes réalisés le dimanche et jours fériés. Les frais kilométriques d’un(e) infirmier(ère) libéral(e) sont appliqués lorsque la résidence du/de la patient(e) et le domicile professionnel de l’infirmier(ère) ne sont pas situés dans la même agglomération. L'IK de l'IDEL trouve aussi à s'appliquer lorsque la distance qui sépare le domicile du/de la patient(e) du domicile professionnel de l'infirmier(ère) est supérieure à 2 km en plaine ou 1km en montagne

Pour résumer

Le calcul de l'IK de l'IDEL va donc s’ajouter à la valeur propre de l'acte que l’infirmier(ère) dépense et peut se cumuler avec une indemnité forfaitaire de déplacement, ainsi que tous les actes prévus et effectués au domicile du/de la patient(e). 

img test
Maîtrisez la nomenclature IDEL 2024

Droits et devoirs de l'IDEL, maîtrise de la cotation adaptée, modifications des avenants 6 et 8 et obligations réglementaires.

Découvrir la formation

Comment savoir quelle cotation s'applique ?

Si le domicile du/de la patient(e) se trouve dans la même agglomération que le domicile professionnel de l’infirmier(ère), il faut appliquer une indemnité forfaitaire de déplacement. Si ce n’est pas le cas, il faut savoir si le domicile du/de la patient(e) et le domicile professionnel de l'infirmier(ère) sont distant de plus de 2 km.

 

Si la distance est moindre, il faut facturer un acte acte réalisé et l’ indemnisation forfaitaire de déplacement. Si, en revanche, la distance est de plus de 2 km, à ce moment, il est possible de facturer une indemnité forfaitaire de déplacement ainsi que des IK

 

Lorsque l’infirmier(ère) libéral(e) facture des indemnités kilométriques, l’Assurance Maladie va nécessairement faire un abattement de 2 km dans le calcul des IK dont bénéficie l'IDEL. Cela correspond à l'indemnisation forfaitaire de déplacement que l’infirmier(ère) facture en plus des indemnités kilométriques. Cet abattement s’applique, tant sur le trajet aller, que sur le trajet retour. Ainsi, pour un trajet aller-retour, l'infirmier(ère) bénéficie d’un abattement de 4 km. Cet abattement est de 1 km aller, 1km retour pour un exercice en zone de montagne. 

Bon à savoir

Vous aimeriez en savoir plus sur les soins infirmiers à domicile et les actes techniques infirmiers ? Nous vous invitons à lire nos articles sur le sujet. 

Quel est le plafonnement de l'IK des IDEL ?

Lors du calcul de l’IK d’un IDEL, l’Assurance Maladie plafonne le montant remboursé. Pour cela, elle se réfère au barème kilométrique de l’infirmier(ère) libéral(e), autrement dit, à la distance séparant le domicile du/de la patient(e) du cabinet infirmer le plus proche de son domicile.

 

En effet, normalement, le/la patient(e) devrait être pris(e) en charge par le cabinet le plus proche de son domicile. S'il/elle choisit un autre cabinet, l'Assurance Maladie considère que c’est un besoin personnel, qu’elle n’a pas à prendre en charge. Elle va donc plafonner les IK de l’IDEL à la distance séparant le domicile du/de la patient(e), du cabinet infirmier le plus proche. 

Important

Si l’infirmier(ère) souhaite mettre à la charge de son/sa patient(e) le plafonnement de la distance entre le cabinet le plus proche et le domicile de celui(celle)-ci, il/elle doit, préalablement, l’en informer et obtenir son accord.

img test
Maîtrisez les cotations complexes d'actes infirmiers

Nouveautés de la NGAP en vigueur, traçabilité des soins pratiqués, procédure en cas de contentieux avec l'Assurance Maladie.

Découvrir la formation

Petite précision sur la modalité de calcul des IK d'un(e) IDEL : sachez que lorsque vous calculez les indemnités kilométriques, la distance prise en compte par l'Assurance Maladie sera toujours celle qui sépare le domicile du/de la patient(e) de votre lieu d’exercice professionnel. Vous pouvez néanmoins toujours vous rendre du domicile du/de la patient(e) à celui d’un(e) autre, et ce, sans repasser par votre domicile professionnel. 

 

Autrement dit, la facturation en étoile est permise même si en pratique elle n’est pas effective. Par exemple, si vous effectuez des soins en EHPAD, vous ne pourrez facturer à l’Assurance Maladie un forfait de déplacement, voire qu’une indemnité kilométrique, et non un forfait de déplacement et une indemnité kilométrique par patient(e) pris(e) en charge au sein de l’EHPAD. 

Bon à savoir

Découvrez tout ce qu'il faut savoir sur les formations de facturation IDEL dans notre article dédié. 

Vous souhaitez suivre une formation infirmier ? Chez Walter Santé nous proposons notre formation NGAP en ligne. Pour en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter.

Téléchargez votre fiche mémo sur la cotation des IK en PDF

Cotation des indemnités kilométriques

Cotation des indemnités kilométriques

+ de 800 téléchargements

Guide installation libérale infirmière

Guide installation libérale infirmière

+ de 3000 téléchargements

Sources

Cotation des indemnités kilométriques

+ de 800 téléchargements

Accès gratuit

Accédez dès maintenant à nos explications vidéo sur la cotation des pansements !

Demo image
Découvrir

Partager sur :

Commentaires

Publier un commentaire

Un doute, une question, nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Sur le même thème

2 exemples de cotation du BSI

Walter Learning

Alphonse Doutriaux

|

30 Mai 2023

Qu’est-ce que le BSI infirmier ? Quelle est sa cotation ? Pour bien facturer en tant qu'IDEL, vous devez connaître ces notions. Voici un tour d’horizon de la cotation infirmière du BSI ainsi que des exemples concrets (à retrouver dans notre formation infirmier) pour mettre en pratique les cotation NGAP

Lire l'article

Que dit l'avenant 10 de la nomenclature des actes infirmiers ?

Walter Learning

Alphonse Doutriaux

|

28 Août 2023

L’Union nationale des caisses d’Assurance Maladie (Uncam), la Fédération nationale des infirmiers (FNI) et le Syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux (SNIIL) ont signé le 16 juin 2023 l’avenant 10 à la  convention nationale des infirmiers libéraux. Il s’agit d’un accord qui tend à apporter un soutien à l’activité des professionnels de santé paramédicaux libéraux, affectée par le contexte économique. 

Lire l'article

Lettres-clés et modalités de la cotation des soins techniques infirmiers à domicile

Walter Learning

Alphonse Doutriaux

|

22 Novembre 2022

Un acte technique correspond à la totalité des actes professionnels effectués par un(e) infirmier(ère). Comme tout acte infirmier, ces soins techniques infirmiers répondent à des règles de facturation très strictes que vous devez absolument maîtriser en tant qu'IDEL. Pour tout savoir sur la cotation des actes techniques à domicile, suivez le guide.

Lire l'article

Comment faire le calcul des IK des IDEL et quel est le plafonnement appliqué ?

Walter Learning

Alphonse Doutriaux

|

22 Novembre 2022

Les frais de déplacement d’un(e) infirmier(ère) libéral(e) à domicile est un poste de remboursement non négligeable. Il/elle doit donc être attentif(ve) à la manière dont ces frais sont déclarés afin de recevoir une indemnisation forfaitaire de déplacement (IFD) ainsi qu’éventuellement des indemnités kilométriques (IK). Découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur la cotation des frais kilométriques pour les IDEL et sur le calcul des IK perçus par les IDEL.

Lire l'article