Glossaire : Maîtriser le vocabulaire du BSI

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Les volets du BSI

Le bilan de soins infirmiers (BSI) est composé de 3 grands volets :

• le volet administratif ;
• le volet médical ;
• le volet plan de soins infirmiers et facturation.

Pour pouvoir remplir un BSI infirmier, il est nécessaire de se connecter à Amelipro avec sa carte professionnelle. Il est possible de saisir un BSI manuel, mais la version dématérialisée est plus pratique. Avec la carte vitale du patient, les informations le concernant peuvent se remplir automatiquement, ce qui permet de gagner du temps. La page d’accueil montre tous les BSI qui sont en cours, qui doivent être validés ou qui sont clôturés. Consultez notre article sur un exemple de BSI infirmier pour approfondir cette partie.

Le volet administratif

Le bandeau de navigation permet de repérer les trois volets et de les remplir successivement. Une barre de progression vous indique votre taux de complétion de chaque volet du BSI infirmier.

Le volet administratif comporte 5 rubriques :

• identification de l’infirmier ;
• informations sur le BSI ;
• information et consentement du patient à l’utilisation des données du BSI ;
• renseignements administratifs du patient ;
• conditions de prise en charge des actes.

L’identification de l’infirmier se fait avec la carte CPS (carte professionnelle de santé). Les informations sur le BSI concernent la date de prescription des soins, le nom et prénom du médecin traitant, le numéro AM du médecin traitant (9 caractères) et la date de réalisation du BSI. Il vous suffit de cocher la case correspondant au consentement du patient pour continuer (en ayant pris soin de demander le consentement au patient concerné).

Les renseignements sur le patient peuvent être automatiquement remplis en utilisant sa carte vitale. Si vous ne pouvez pas scanner sa carte vitale, vous pouvez remplir les informations manuellement. Le menu déroulant des conditions de prise en charge des actes permet de repérer si le patient est en ALD (Affection de Longue Durée), en arrêt maladie ou en accident de travail (en précisant les dates d’arrêt). Lorsque vous avez terminé le volet administratif, pensez à sauvegarder avant de passer au volet médical. Vous pouvez modifier un BSI en cours de saisie ou sauvegarder le BSI en brouillon avant de l’envoyer au médecin prescripteur.

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Le volet médical

Le volet médical comporte 4 points :

• le bilan de situation et de l’environnement du patient ;
• la coordination sanitaire et médico-sociale ;
• la démarche diagnostique et le plan de soins infirmiers ;
• les observations complémentaires.

Dans le bilan de situation du patient, vous pouvez préciser quel est l’aidant du patient (aidants naturels proches ou éloignés, et aidants professionnels). La taille et le poids du patient doivent être mentionnés (le calcul de l’IMC se fait automatiquement). Pour évaluer le niveau de dépendance du patient dans un BSI, l'IDEL doit utiliser la grille SEGA (A et B).

Dans la rubrique coordination médico-sociale, vous devez renseigner les professionnels de santé en dehors du médecin traitant, les intervenants sociaux ou médico-sociaux, la grille GIR, les dispositifs d’appui, etc. Dans la rubrique coordination sanitaire, vous devez préciser si le patient a un programme PRADO (cardio, BPCO, maternité, etc.) ou un PPS (Plan Personnalisé de Santé). Dans la rubrique “démarche diagnostique et plan de soins infirmiers” (DI = diagnostic infirmier), l’IDEL doit remplir plusieurs parties : soins de base, soins relationnels, soins éducatifs, soins techniques, critères de majoration.

Le volet facturation et le plan de soins

Dans le troisième volet, celui de la facturation du BSI, l’IDEL doit renseigner le type de BSI (BSI initial ou renouvelé), préciser si les soins sont reliés à un parcours de soins de plus de 3 mois, mesurer le nombre d’AIS 3, d’AIS 3.1 et d’AIS 4 (AIS = actes de soins infirmiers) à faire par jour et par semaine et le nombre de passages quotidiens. C’est l’IDEL qui détermine le nombre de passages qu’il compte faire dans le cadre du BSI (1, 2 ou 3 passages journaliers). L’infirmier doit également préciser le nombre de mois d’application du BSI, si les soins s’appliquent aussi le dimanche et les jours fériés, et s’ils sont liés à des interventions de nuit entre 20 h et 23 h ou entre 5 h et 8 h.

Les forfaits

La notion de temps présente dans la DSI (Démarche de Soins Infirmiers) est remplacée par celle des forfaits dans l’actuel bilan de soins infirmiers (depuis le 1er janvier 2020).

Il existe 3 forfaits dans le BSI :

• le forfait journalier d’une prise en charge légère (BSA) ;
• le forfait journalier d’une prise en charge intermédiaire (BSB) ;
• le forfait journalier d’une prise en charge lourde (BSC).

Ces forfaits permettent de catégoriser le niveau de prise en charge d’un patient dans l’élaboration du plan de soins infirmiers et de déterminer la facturation des actes réalisés. Comparé à la DSI, le BSI tend à simplifier la facturation en prenant en compte des critères objectifs pour déterminer les prises en charge des patients dépendants. Les forfaits sont déterminés automatiquement suite aux informations remplies par l’IDEL dans le BSI dans le volet médical. Désormais, il est obligatoire de réaliser un BSI pour les patients de 85 ans et plus. Au 1er avril 2023, le BSI sera obligatoire pour tous les patients dépendants, quel que soit leur âge.

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La facturation

Dans la partie facturation, le vocabulaire du BSI devient assez complexe. Revenons sur la facturation générale d’un BSI et la définition de ses abréviations.

Facturer la saisie d’un BSI

La saisie d’un BSI n’est pas toujours facturée de la même manière :

• BSI initial : 25 euros (DI 2,5) ;
• BSI renouvelable (après un an) : 12 euros (DI 1,2) ;
• BSI intermédiaire (suite à l’évolution de la situation et de l’état de santé du patient au cours de l’année de la prise en charge infirmière) : 12 euros (DI 1,2).

Il est possible de réaliser 2 BSI intermédiaires dans l’année, par patient dépendant.

La facturation BSI des forfaits est de :

• 13 euros pour un BSA (prise en charge légère) ;
• 18,20 euros pour un BSB (prise en charge intermédiaire) ;
• 28,70 euros pour un BSC (prise en charge lourde).

Les soins facturés aux patients dépendants de moins de 85 ans doivent être facturés en AIS jusqu’au 1er avril 2023, avant de pouvoir être inclus dans les forfaits BSI.

Facturer les actes infirmiers de soins et les actes techniques

Le forfait BSI inclut la facturation des actes de soins infirmiers. Les actes techniques (cotés AMX), autorisés en sus du BSI, doivent être facturés en supplément. Ces actes peuvent être des pansements lourds et complexes, ou des perfusions, par exemple. Si le patient a moins de 85 ans avant le 1er avril 2023, les actes de soins doivent être facturés en AIS et les actes techniques, autorisés en sus de l’AIS 3, doivent être facturés en AMX.

Dans le cas d’une prise en charge par plusieurs infirmiers, le forfait BSI ne peut être facturé qu’une seule fois par jour et pour un seul IDEL. Cependant, chaque IDEL doit facturer les actes réalisés (AIS) et calculer ses indemnités de déplacement et/ou les majorations.

Les frais de déplacement et les majorations

Dans le volet facturation du BSI, les frais de déplacement doivent être facturés en supplément, à chaque passage au domicile du patient. Les frais de déplacement sont facturés en IFI (+/- IK) pour les patients dépendants de 85 ans et plus. Ils sont facturés en IFD (+/- IK) pour les patients dépendants de moins de 85 ans (jusqu’à la dernière étape de déploiement du BSI). L’IK correspond aux indemnités kilométriques et l’IFD aux indemnités forfaitaires de déplacement. Des majorations s’appliquent le dimanche, les jours fériés et pour les actes réalisés de nuit.

Les cotations liées au BSI

La cotation du BSI est différente de la cotation de la DSI. Les indemnités forfaitaires de déplacement, par exemple, doivent désormais être cotées en IFI et comprennent un coefficient pour les patients éligibles (selon le nombre de patients éligibles au BSI pour un même domicile). Ce coefficient peut être de 1 (pour un seul patient éligible) ou 0,01 pour chaque patient supplémentaire du même domicile, éligible au BSI. Les indemnités kilométriques (IK) peuvent être associées aux indemnités forfaitaires de déplacement (IFI), mais ne peuvent être facturées qu’une seule fois.

Quels sont les actes cotés AMX (actes techniques), sans décote, dans le BSI ?

• La prise en charge d’un patient insulino-traité à domicile, les injections d’insuline, la surveillance et l’observation (article 5, ch.II, titre XVI de la NGAP) ;
• L’acte d’injection intramusculaire et intradermique, ainsi que les injections sous-cutanées (voir l’article 1, ch.I, titre XVI de la NGAP) ;
• L’acte de prélèvement par ponction veineuse directe (création par la NGAP d’une nouvelle lettre clé : AMB pour Acte Médico-Biologique, mai 2020).

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Sources

Bilan de soins infirmiers (BSI) : un téléservice dédié - Ameli