Temps de validité de l'habilitation
La durée de validité d’un titre d’habilitation électrique est normalement définie par l’employeur. En pratique, elle est souvent cependant la même que la périodicité de recyclage de formation, qui s’élève à trois ans selon la brochure ED6127 délivrée par l’INRS. Il s’agit d’ailleurs de la durée recommandée dans la norme NF C18-510. Pour une pratique exceptionnelle ou occasionnelle, la périodicité peut être ramenée à deux ans. De plus, l’INRS recommande de réaliser un suivi annuel de l’adéquation du titre d’habilitation au regard de l’activité réelle du salarié.
Rôles employeur-employé dans le cadre de l'habilitation électrique - extrait de la formation Habilitation électrique
© Walter Learning 2023
Pour les travaux sous tension, la durée de validité du titre d’habilitation tombe à un an, en raison du niveau de risque électrique plus élevé.
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Le suivi de l'habilitation
Le suivi de l’habilitation permet à l’employeur de s’assurer que le titre d’habilitation est en adéquation avec l’activité réelle du travailleur. Il doit être réalisé dans les cas suivants.
- L’attribution d’une tâche à un travailleur : avant tout ordre de travail, l’employeur doit vérifier la correspondance entre les symboles d’habilitation et la nature de l’opération à réaliser par le travailleur concerné.
- La mise en place d’éventuelles actions correctives dans le cadre de l’amélioration continue : afin d’assurer la sécurité lors des opérations, il est essentiel de veiller en permanence à l’application des savoirs et des savoir-faire, de même qu’à la mise en œuvre effective des mesures de prévention et de protection nécessaires.
- L’anticipation de modifications du cadre de travail de l’employé, dans le cadre du suivi global annuel de l’activité de ce dernier : l’employeur doit ici s’assurer que les besoins du poste de l’employé en matière d’habilitation correspondent aux évolutions prévisibles des opérations à envisager, ainsi qu’à celles qui concernent les installations, les ouvrages, le matériel, etc.
Si l’adéquation entre l’habilitation et l’opération n’est pas garantie, l’employeur peut, en fonction de la situation, réaffecter la tâche à un autre travailleur ; ajuster le périmètre de l’intervention pour la rendre compatible avec l’habilitation ; ou modifier l’habilitation du travailleur dans le respect de la démarche légale. Cette dernière solution nécessite cependant le plus souvent une formation complémentaire.
De la même façon, il revient à l’employeur d’analyser les causes d’éventuels manquements à la sécurité, qu’elles soient organisationnelles ou matérielles, et d’y remédier. Il doit également être en capacité de déceler un éventuel besoin de formation complémentaire chez le travailleur, tout en enregistrant rigoureusement son suivi avec un moyen adapté.
Recyclage de l'habilitation
Le recyclage de l’habilitation électrique a pour objectif de garantir le maintien des compétences du travailleur en matière de prévention du risque électrique. Il consiste ainsi à reconduire, lors d’une échéance préalablement définie, l’ensemble des étapes de la démarche d’habilitation.
Comme nous l’avons vu précédemment, la périodicité recommandée par l’INRS s’élève à trois ans ; elle peut toutefois être réduite dans le cas d’une pratique occasionnelle ou exceptionnelle. Il est également important de rappeler que le recyclage ne peut être entrepris et validé que pour une habilitation ayant fait l’objet d’une formation initiale de même nature.
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