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Par Hippolyte Le Dem
Vous venez de vous lancer dans la restauration mais ne savez pas vraiment comment fonctionne la TVA au sein de ce secteur ? Pas de panique, voici un guide pour comprendre la TVA en restauration. Dans cet article, vous apprendrez les différents taux de TVA applicables en restauration, les établissements de restauration concernés par l’obligation de TVA et comment calculer la TVA. Suivez le guide !
Sommaire
Le taux normal de TVA pour les ventes de biens et services est de 20%. Cependant, certains secteurs bénéficient de taux réduits ou intermédiaires.
Depuis 2009, les restaurateurs profitent de taux de TVA variés :
Il est important de noter que les taux de TVA en restauration en Corse et dans les DOM-TOM sont différents.
Bon à savoir
Les taux de TVA dans la restauration restent inchangés en 2023 par rapport à 2022.
Rentrons un peu plus dans le détail pour chaque taux de TVA. Le taux de TVA pour la restauration à emporter est de 5,5 %. Celle-ci s'applique aux produits à emporter, tels que ceux conditionnés pour une consommation différée, indépendamment du lieu de vente. Par exemple, des plateaux de fruits de mer avec des coquillages non ouverts, des plats cuisinés à emporter chez un traiteur, des quiches en contenant en plastique, etc.
Définition du concept, stratégie marketing et démarches réglementaires liées à l'ouverture d'un restaurant.
Découvrir la formationLe taux de TVA pour la restauration sur place est de 10 %. En effet, la TVA à 10% s'applique aux denrées à consommer sur place, qui doivent être consommées immédiatement pour éviter qu'elles ne se détériorent. Par exemple, des plateaux de fruits de mer avec des coquillages ouverts, des salades déjà assaisonnées avec des couverts, des entrecôtes-frites dans un restaurant, etc.
La TVA pour les traiteurs est la suivante : ceux qui proposent des prestations à consommer sur place sont également soumis au taux de 10 %.
Pour les boissons, les taux de TVA sont les suivants :
Exemple
Une canette de soda est taxée à 5,5 %. En revanche, la TVA pour un café ou un soda consommé en terrasse est de 10 %, et un verre de vin, de bière ou de whisky est taxé à 20 %.
Le taux de TVA pour la restauration rapide (fast-food, kebab, etc.) est le suivant : tous les produits sont soumis au taux de 10 % de TVA, qu'ils soient consommés sur place ou à emporter. Par exemple, des frites dans un fast-food, un sandwich ou des sushis sont soumis à ce taux de TVA.
Tous les professionnels de la restauration sont assujettis à la TVA en raison de leur activité. Ainsi, la TVA sur la restauration s'applique aux :
Bon à savoir
Vous aimeriez en savoir plus sur la meilleure manière de créer le business plan d’un restaurant, faire l’étude de marché d’un restaurant ou encore quelle est la marge brute en restauration ? Lisez nos articles sur le sujet !
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Découvrir les formationsPour calculer la TVA à reverser aux impôts, voici le processus :
Rappel
TVA exigible = TVA collectée - TVA déductible.
La plupart du temps, les restaurateurs vendent différents produits soumis à des taux de TVA différents à un même client. Dans ce cas, ils doivent appliquer le bon taux de TVA à chaque produit, ce qui nécessite la ventilation des recettes. Si cette ventilation n'est pas effectuée, l'ensemble du ticket de caisse sera soumis au taux de TVA le plus élevé, soit 20 %.
Important
Appliquer le mauvais taux de TVA peut entraîner des problèmes. Il est important de ne pas se tromper, car l'administration fiscale surveille les fraudes à la TVA.
Une autre particularité est que la TVA dans la restauration est une TVA sur les encaissements. Cela signifie que les clients paient leur facture immédiatement après l'encaissement, ce qui correspond à la date de facturation.
Dans ce cas, il est important de :
Pour calculer la TVA à collecter dans la restauration, il suffit d'appliquer le taux de TVA correspondant à chaque produit.
Exemple
Imaginons que dans votre pizzeria, vous proposiez une offre comprenant une pizza à 15 € et un verre de vin à 5 €.
La TVA serait calculée comme suit : (10 % x 15 €) + (20 % x 5 €) = 2,5 €.
Vous devrez collecter 2,5 € de TVA sur ce ticket de caisse à reverser à l'État.
Le client paiera finalement : 15 + 5 + 2,5 = 22,5 € TTC (20 € HT).
Le calcul de la TVA déductible dans la restauration est similaire à celui de la TVA déductible classique.
Exemple
Supposons que vous ayez payé 100 € de TVA pour des achats liés à la préparation de pizzas (farine, tomate, etc.).
Vous pourrez déduire ces 100 € de votre TVA collectée, puis reverser le montant obtenu aux impôts.
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